Les Statuts de Émie Toujours Plus Haut

Statuts de l’Association

« Emie toujours plus haut »

Article 1 : NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

« Emie Toujours Plus Haut»

Article 2 : But Objet

Cette association a pour objet de faire connaître Emie et son combat contre la maladie de STURGE WEBER. Et également de collecter des fonds pour permettre à Emie de continuer sa bataille, en pratiquant des méthodes dîtes alternatives non reconnues par le système français (MEDEK, EQUITHÉRAPIES, ESSENTIS,…) afin qu’elle puisse être le plus autonome possible et avoir une vie plus épanouie.

Article 3 : Siège Social

Le siège social est fixé à notre domicile :

2750 route des balcons de la vallée

Le Bourgeau

74420 Habère-Poche

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition

L’association se compose de :

• Membres d’honneurs
• Membres bienfaiteurs
• Membres actifs ou adhérents

Article 6 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

Article 7 : Membres - Cotisations

Sont membres d’honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations.

Les membres adhérents contribuent à la vie matérielle de l’association par le biais de versement d’une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le bureau, et ratifié par l’assemblée générale.

Pour devenir membre adhérent de l’association, il faut, de façon écrite dans une lettre datée et signée, reconnaître, avoir pris connaissance des statuts de celle-ci et les accepter.

Article 8 : Radiations

La qualité de membre se perd par :

1. Démission
2. Décès
3. La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Article 9 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1. toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur

Article 10 : Assemblée Générale

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.

Elle se réunit une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Toutes les délibérations sont prises à mains levées.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Article 11 : Le Bureau

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :

• Un(e) président(e)
• Un(e) vice-président(e)

Article 12 : Dissolution - Fusion

L’assemblée Générale est seule compétente pour prononcer la dissolution de l’association et statuer sur la dévolution de ses biens, ainsi que pour décider de la fusion avec une ou plusieurs autres associations.

En cas de dissolution, l’assemblée générale procède à la désignation des personnes membres ou non membres de l’association chargées des opérations de liquidation des biens, à la restitution des apports et désigne l’organisme bénéficiaire du bon de liquidation, conformément aux dispositions de la loi du 1^er Juillet 1901 et de son décret d’application du 16 Août 1901.